Conditions d’Utilisation

Préambule

Le site www.rituacy.com (ci-après dénommé « le Site ») est un site de commerce électronique édité par la société NATPROCOS BY IH pour la marque RITUACY.
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes Conditions d’Utilisation par tout utilisateur (ci-après « Utilisateur »).

1. Respect des droits de propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses éléments (contenus, textes, images, vidéos, logos, marques, illustrations, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété exclusive de RITUACY et de NATPROCOS BY IH, seules habilitées à exploiter ces droits.

  • Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, à des fins autres que personnelles et privées est strictement interdite.
  • Toute utilisation commerciale ou non autorisée des contenus du Site nécessite une autorisation écrite préalable de RITUACY.

2. Utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et des présentes Conditions.

Il est notamment interdit de :

  • détourner le Site à des fins frauduleuses ou illégales,
  • porter atteinte aux droits de RITUACY, de ses partenaires ou d’autres Utilisateurs,
  • perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement du Site (intrusion, piratage, introduction de virus, etc.).

3. Exactitude des informations

RITUACY s’efforce de fournir sur le Site des informations précises et à jour.
Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité de ces informations.

  • En cas d’erreur, omission ou intrusion frauduleuse ayant modifié des données, la responsabilité de RITUACY ne pourra être engagée.
  • Toute erreur constatée peut être signalée via le formulaire de contact disponible sur le Site.

4. Accès au Site

RITUACY s’efforce de maintenir le Site accessible en permanence.
Cependant, l’accès peut être interrompu, notamment pour :

  • des opérations de maintenance,
  • des mises à jour,
  • des raisons techniques ou de force majeure.

Ces interruptions n’engagent en aucun cas la responsabilité de RITUACY.

5. Création et gestion de compte client

Pour effectuer certaines actions (commande, suivi de livraison…), l’Utilisateur doit créer un compte client.

Lors de cette inscription, il s’engage à :

  • fournir des informations exactes et à jour,
  • conserver la confidentialité de ses identifiants,
  • ne pas partager son compte avec des tiers.

6. Suspension ou résiliation de compte

RITUACY se réserve le droit de suspendre ou de résilier, sans préavis, tout compte utilisateur en cas de :

  • utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes Conditions,
  • tentative de fraude lors d’une commande,
  • comportement portant préjudice à la marque ou à d’autres Utilisateurs.

7. Modification des Conditions d’Utilisation

Les présentes Conditions sont consultables en ligne à tout moment.
Elles peuvent être modifiées par RITUACY sans autre formalité que leur mise en ligne.

La version en vigueur est celle disponible sur le Site à la date de navigation de l’Utilisateur.